3 T - ARCHIVES
REGLEMENTATION
3 T 1
Instructions et circulaires ministérielles.
1898-1938
3 T 2*
Copies d'instructions et circulaires ministérielles.
1887-1908
RAPPORTS - INSPECTIONS GENERALES
3 T 3
Rapports sur la situation des services d'archives du département (enquêtes
diverses, inspections générales), correspondance.
1812-1939
3 T 4-5
Rapports annuels manuscrits de l'archiviste départemental.
1821-1889
4
1821-1869.
5
1870-1889.
3 T 6
Rapports annuels imprimés de l'archiviste départemental.
1892-1939
PERSONNEL
3 T 7
Statut, recrutement par voie de concours.
1923-1929
3 T 8
Election des membres de la Commission supérieure des archives et du
Conseil de discipline des archives.
1910-1935
3 T 9
Traitements, indemnités, allocations.
1908-1939
3 T 10
Archivistes départementaux : dossiers individuels.
1811-1937
Revel (1811), Justin Fourié (1838-1853), Germain Mouynès (1853-1879), Victor Mortet
(1880-1882), Paul Alaus (1882-1883), Paul Laurent (1884-1887), André Dupond (1887-
1891), Camille Bloch (1891-1896), Jules Doinel (1896-1902), Joseph Poux (1902-1937),
Robert Barroux (1936).
3 T 11
Sous-archivistes, adjoints d'archives : dossiers individuels.
1874-1948
Louis Izard (1874-1879), Gabriel Plauzolles (1879-1886), François Alieu (1886-1919),
Paul Bourgès (1919-1928), Jean Bourgès (1929-1948).
BATIMENTS
3 T 12
Bâtiments (hôtel de la préfecture ; 48 rue Jean Bringer). Aménagements,
mobilier et matériel, organisation du déménagement des dossiers :
correspondances, plans.
1895-1948
FONDS D'ARCHIVES ET BIBLIOTHEQUE
3 T 13
Procès-verbal de récolement du mobilier et des collections de documents.
1880-1937
3 T 14
Bibliothèque : entrées par dons, legs et achats d'ouvrages et de revues.
1892-1939
3 T 15
Versements des fonds d'archives par les administrations : instructions,
correspondance.
1853-1939
3 T 16
Entrée des fonds d'archives notariaux, communaux et privés.
1877-1939
Dépôts d'archives notariales (1895-1939). Dépôts d'archives communales (1892-1939).
Entrées par voie extraordinaire de fonds privés (1877-1939).
3 T 17
Restitutions de documents à leurs départements respectifs : correspondance.
1853-1939
3 T 18
Vente et récupération des papiers périmés : circulaires, correspondances,
états des documents éliminés.
1829-1940
3 T 19
Liste des documents (fonds d'archives, livres, photographies) entrés entre
1903 et 1936.
1903-1936
3 T 20*
Enregistrement des entrées de documents (archives et livres).
1936-1951
3 T 21*-22*
Bibliothèque historique : catalogues des ouvrages.
s.d. [XX
e
s.]
21*
brochures (Q 1 à 1916), s.d. [XX
e
s.].
22*
livres (A 1 à 39, B 1 à 143, C 1 à 365, D 1 à 1418, E 1 à 484, F 1 à 29), s.d.
[XX
e
s.].
3 T 23
Classement des fonds, inventaires et répertoires numériques : circulaires,
correspondance.
1891-1939
3 T 24
Catalogue des archives de la préfecture de l'Aude.
1825
3 T 25
Inventaires des fonds des Archives départementales (récolement des séries A
à T subdivisées en archives civiles, archives ecclésiastiques et études du
cadre de répartition d'archives modernes de K à Y, série L comprise).
S.d. [seconde moitié du XX
e
s.]
3 T 26
Inventaire sommaire de la série B (cours et juridictions). Minute
correspondant aux articles 1 à 1962 : copie au propre correspondant aux
articles 1 à 360.
S.d. [v. 1870]
3 T 27
Publication des inventaires sommaires de la série B (t. 1 et 2) et des séries G
et H : bonnes feuilles, correspondance.
1861-1925
3 T 28
Publication des répertoires de la sous-série 3 E (archives notariales) : études
de M
e
Guerre, notaire à Salles-sur-l'Hers (1937) et de M
e
Loup, notaire à
Montréal (1938) : manuscrits.
1937-1938
3 T 29
Examen et publication de l'inventaire sommaire de la série L : manuscrit,
bonnes feuilles, correspondance.
1904-1928
3 T 30
Inventaire de la série Q (ventes de biens nationaux du district de
Carcassonne) : manuscrit sur fiches, dressé par J. Tissier.
S.d.
3 T 31
Inventaire de la série Q (ventes de biens nationaux du district de Limoux) :
manuscrit sur fiches, dressé par J. Tissier.
S.d.
3 T 32
Répertoire de la série Q : manuscrit et répertoire imprimé.
1931
3 T 33
Publication de l'inventaire de la série S : manuscrit, bonnes feuilles,
correspondance.
1911-1927
3 T 34
Distribution de répertoires et inventaires imprimés de divers fonds
d'archives : circulaires, correspondance.
1904-1939
COMMUNICATION AU PUBLIC
3 T 35
Communications de documents sur place et avec déplacement aux
administrations du département et aux particuliers : correspondance.
1865-1940
3 T 36
Communications de documents anciens et modernes aux particuliers :
circulaires, correspondance.
1897-1938
3 T 37
Demandes de renseignements formulées par écrit par les administrations et
les particuliers concernant les séries M à S.
1897-1938
3 T 38*
Enregistrement des demandes de communications faites par les particuliers
et contrôle des sorties et rentrées des dossiers communiqués aux différents
services publics.
1844-1897
3 T 39*-40*
Enregistrement des demandes de recherches faites par les particuliers et par
les administrations.
1881-1925
39*
1881-1902.
40*
1904-1925.
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